Investissement dans le matériel, le cheptel, les bâtiments ou encore la reprise de l’exploitation du cédant… l’installation en agriculture nécessite souvent la mobilisation de capitaux importants. Par conséquent, il faut anticiper avec le plus grand soin le plan de financement de ces différents investissements.
Les modalités de financement d’une installation agricole
Les modalités de financement d’une installation sont variées. Montage juridique, financeur, taux, durée… L’ensemble de ces paramètres doit être soigneusement étudié. Lorsque le coût des reprises prend de l’ampleur, la question de l’emprunteur devient déterminante. Faut-il alors emprunter à titre personnel ou choisir d’emprunter via une société interposée, une holding (société qui détient une autre société) ? Une holding permet, entre autres, de financer la reprise sous le régime fiscal de l’impôt sur les sociétés (IS), tout en continuant à mener son exploitation agricole sous le régime de l’impôt sur le revenu (IR). La question n’est donc pas anodine.
Emprunter à titre personnel ou via une holding ?
Au démarrage, cette dichotomie fiscale permet d’appliquer le régime fiscal optimal à chacune des situations :
- le régime de l’IS pour la holding rend le financement de la reprise plus confortable, car les fonds nécessaires au remboursement des annuités ne sont pas soumis aux cotisations MSA et à l’impôt sur le revenu (mais à l’IS) ;
- le régime de l’IR pour la société d’exploitation permet d’accéder aux spécificités de la fiscalité agricole (moyenne triennale, DEP…).
Pérennité des holdings et fiscalité irrévocable
Au fur et à mesure du temps, le financement de la reprise devient un lointain souvenir, mais la holding et son régime fiscal irrévocable de l’IS perdurent. La pérennité de ces sociétés « holding d’installation », devenues sociétés patrimoniales de détention, oblige les agriculteurs à penser différemment la détention de leur exploitation. Autrefois détenus par l’exploitant et son cercle familial restreint (conjoint, parents), les capitaux peuvent désormais faire l’objet d’une ouverture. L’exploitant peut choisir d’élargir la typologie de ses associés en ouvrant le capital à la famille éloignée ou à des investisseurs tiers.
L’ouverture du capital, une alternative à la banque ?
Le tropisme quasi unanime de l’agriculture et des agriculteurs les incite à détenir pleinement leur outil de travail (exploitation et foncier compris) et ce quel qu’en soit le prix à payer… Autrement dit, vaut-il mieux faire appel à un banquier, que l’on devra rembourser rubis sur l’ongle, ou avoir par exemple pour associé minoritaire un cousin éloigné pour financer son exploitation ? Même si ces nouveaux associés doivent être choisis avec soin, la question mérite d’être posée. Ces nouveaux schémas de financement et de détention, par la faculté qu’ils procurent d’ouvrir le capital à d’autres investisseurs, peuvent permettre de continuer à rester maître de son exploitation tout en ne sacrifiant pas tout à une détention totale.
